délégué régional aux emplois, ancien directeur des ressources humaines d'un groupe agro-industriel ; 34 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

Au grade d'officier

président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies

retraité, président du comité d'audit, d'éthique et de rémunération de l'Agence nationale du sport et de l'Institut des rencontres de la forme

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies

personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional des Hauts de France

président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies

cadre dirigeant du groupe Avril, président de la ligue Hauts-de-France d'athlétisme

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies

personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional des Hauts-de-France

président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

cadre dirigeant du groupe Avril, président de la ligue Nord - Pas-de-Calais d'athlétisme

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre chargé des sports

personnalités qualifiées

SNCTA et SNPL

membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)

représentants de l'administration Président

membres suppléants

président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

président de la ligue Nord - Pas-de-Calais d'athlétisme

membre du comité directeur de la Fédération française d'athlétisme

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Wattignies

membres désignés par le ministre

personnalités qualifiées

dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports

personnel navigant de catégorie II

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de

personnel navigant de catégorie II

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de

personnel navigant de catégorie II

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets

président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies

ancien président de la Fédération française d'athlétisme, président de la ligue Nord - Pas-de-Calais d'athlétisme

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies

5

personnalité qualifiée

personnel navigant de catégorie II

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de

personnel navigant de catégorie II

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés 2006 d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets

président d'une ligue sportive régionale, ancien président de la Fédération française d'athlétisme ; 31 ans d'activités sportives, professionnelles, associatives et de services militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Au grade de chevalier

personnel navigant de catégorie II

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés 2006 d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l'exclusion des décrets

(suppléant)

membres du Conseil national des activités physiques et sportives

représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives

d) Représentants des organisateurs de manifestations sportives

titulaire

membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage

b) Représentants du mouvement sportif

titulaire

membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage

2. Au titre de représentants du mouvement sportif

en application du 2o de l'article 1er du décret du

précité

matériel

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Les lieutenants